Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

 1.⁠ ⁠Éditeur et exploitant du site

Le site bellacleanfrance.fr est exploité par :

Activshop LLC
Limited Liability Company enregistrée dans l’État du Nouveau-Mexique, États-Unis
Entity ID : 0008069917
Adresse professionnelle : 7362 Remcon Cir, Unit #529, El Paso, TX 79912, États-Unis
Téléphone : +1 251 318 1689
E-mail : hello@bellacleanfrance.fr

Nom commercial : Bella Clean France 

Activshop LLC intervient en qualité de revendeur et distributeur indépendant des produits commercialisés sous le nom Bella Clean.

 2.⁠ ⁠Contact

Pour toute question concernant les produits, les commandes, les livraisons ou le service après-vente :

E-mail : hello@bellacleanfrance.fr
Téléphone : +1 251 318 1689

 3.⁠ ⁠Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario, K2P 2L8
Canada

Site internet : www.shopify.com

 4.⁠ ⁠Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Bella Clean, notamment les textes, photographies, images, logos, vidéos, graphismes et éléments visuels, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.

 5.⁠ ⁠Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site peuvent être utilisées notamment pour le traitement des commandes, la livraison, le service client, la gestion des paiements et les communications commerciales lorsque celles-ci sont autorisées.

Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Pour toute demande relative aux données personnelles :

hello@bellacleanfrance.fr

 6.⁠ ⁠Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d’audience et, lorsque cela est applicable, à des fins publicitaires.

Les informations relatives aux cookies et au consentement sont disponibles dans la Politique relative aux cookies.

 7.⁠ ⁠Conditions Générales de Vente

Les commandes effectuées sur le site sont soumises aux Conditions Générales de Vente accessibles depuis le site.

Les CGV précisent notamment les conditions applicables aux produits, aux commandes, aux prix, aux paiements, aux livraisons, aux retours, aux remboursements, aux garanties et au droit de rétractation lorsqu’il est applicable.

 

  1. Statut de revendeur indépendant

Le site bellacleanfrance.fr est exploité par Activshop LLC, qui commercialise les produits en qualité de revendeur indépendant.

Activshop LLC n’est ni le fabricant des produits, ni la société exploitant bellacleanworld.com. Elle ne se présente pas comme le site officiel de la marque.

Pour les commandes passées sur bellacleanfrance.fr, Activshop LLC est votre vendeur et votre interlocuteur pour le suivi des commandes, les livraisons, les retours, les remboursements et les garanties légales.

Contact : hello@bellacleanfrance.fr.

 9.⁠ ⁠Médiation de la consommation

Lorsque les dispositions relatives à la médiation de la consommation sont applicables, les informations relatives au médiateur compétent sont communiquées au consommateur conformément à la réglementation applicable.

10.⁠ ⁠Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises aux dispositions légales applicables, notamment aux règles impératives pouvant s’appliquer aux consommateurs situés dans les pays dans lesquels les produits sont commercialisés.